Cet acte concerne les 1e et 2e molaires permanentes des enfants de moins de 14 ans et n’est pris en charge qu’une fois par dent.
Honoraires des soins dentaires
Le Dr BECARELLI dispense soit des soins conventionnés susceptibles d’être pris en charge, soit des soins non pris en charge. Depuis le 1er juin 2014, ces actes sont regroupés dans la classification commune des actes médicaux.
Les actes décrits à la CCAM, depuis le 1er juin 2014, se répartissent en 4 familles :
- actes pris en charge et remboursables,
- actes pris en charge mais non affectés d’un honoraire : actes pris en charge uniquement dans le secteur public (ex : pose d’une épithèse orbitopalpébrale),
- actes pris en charge et codés en NGAP (ex : analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnelle),
- actes pris en charge et remboursables sous conditions (ex : prise en charge de la pose d’implants uniquement dans le cas d’agénésies ou de cancer).
Lorsqu’un acte n’est pas pris en charge mais qu’il est décrit et codé dans la CCAM, le praticien qui le réalise n’établit pas de feuille de soins conformément à l’article 4.2 de la convention. Cependant, cet acte doit être inscrit dans le dossier du patient.
Un devis écrit et détaillé
Contrairement aux consultations et aux soins dentaires, le tarif des prothèses dentaires est libre. Cependant, le Dr BECARELLI vous informera au préalable par le biais d’un devis que vous signerez, éventuellement, pour acceptation.
Ce devis sera établi par écrit et comportera notamment :
- la description précise et détaillée du traitement envisagé et/ou des matériaux utilisés,
- le montant des honoraires correspondant au traitement,
- le montant remboursé par l’Assurance Maladie.
A noter
La différence entre le montant des honoraires payés et le montant remboursé par l’Assurance Maladie peut éventuellement être prise en charge par votre complémentaire santé si le contrat que vous avez souscrit le prévoit. Renseignez-vous auprès d’elle.
Tarifs et remboursements des soins dentaires sur les dents permanentes des enfants de moins de 13 ans
Le montant remboursé ne tient pas compte de la participation forfaitaire de 1 €, éventuellement retenue si les soins dentaires sont réalisés par un médecin stomatologiste. Pour rappel, la participation forfaitaire de 1 € ne s’applique pas aux consultations, actes et soins réalisés par un chirurgien-dentiste.
Tarif et remboursement des prothèses dentaires
Les prothèses dentaires sont prises en charge par l’Assurance Maladie si elles figurent sur la liste des actes et prestations remboursables, et sont remboursées à 70% sur la base de tarifs dits de responsabilité, très souvent inférieurs à leur coût réel. A noter cependant que le chirurgien-dentiste ou le médecin stomatologiste est tenu de fixer ses honoraires « avec tact et mesure » et de vous en informer préalablement au moyen d’un devis écrit.
Tarifs et remboursements des soins dentaires
Ces tarifs concernent les soins réalisés sur les dents de lait et sur les dents permanentes, à l’exception des soins réalisés sur les dents permanentes des enfants de moins de 13 ans.
